Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur la boutique en ligne MonpetitMotif.

Toute commande passée sur la boutique implique l'acceptation des présentes conditions.

MonpetitMotif propose notamment des articles textiles, objets personnalisés, broderies, flocages, sublimations et coffrets cadeaux.

Les produits sont personnalisés et, lorsqu'ils sont indiqués comme tels, fabriqués à la demande.

Le client est responsable des informations communiquées lors de sa commande : prénom, texte, date, motif, couleur, taille, logo ou toute autre information nécessaire à la personnalisation.

Le client doit vérifier attentivement ces informations avant de valider sa commande.

Une erreur provenant des informations fournies par le client ne pourra pas être considérée comme une erreur de MonpetitMotif.

Pour les commandes professionnelles, lorsque le client transmet un logo ou un fichier, celui-ci doit être fourni dans une qualité suffisante pour permettre une personnalisation correcte. La qualité du rendu final peut dépendre de la qualité du fichier transmis. 

Édition d’un polo personnalisé sur Shopify.png

Le client sélectionne les produits et les options de personnalisation souhaités, puis vérifie le contenu de sa commande avant sa validation.

La validation de la commande entraîne l'obligation de paiement.

Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après validation.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable.

Pour les produits concernés, la mention « TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts » s'applique.

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

Le paiement est dû au moment de la commande.

Les moyens de paiement disponibles sont ceux proposés sur la boutique au moment de la commande.

En cas de problème de paiement, la commande pourra ne pas être validée ou être suspendue jusqu'à régularisation.

Chaque création personnalisée est préparée à la demande.

Le délai de préparation est distinct du délai de livraison.

Le délai de préparation indiqué sur la boutique commence après validation et paiement de la commande.

Le délai de livraison commence uniquement après l'expédition de la commande.

Les délais peuvent varier selon le produit, la quantité commandée et le volume de commandes en cours.

Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.

Le client est responsable de l'exactitude de ses informations de livraison.

Les délais et frais de livraison applicables sont indiqués avant la validation de la commande.

Lorsqu'un suivi est disponible, les informations de suivi sont communiquées au client après expédition.

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ne bénéficient pas du droit légal de rétractation de 14 jours.

Les produits non personnalisés restent soumis aux règles légales applicables au droit de rétractation.

Les modalités sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement.

Les garanties légales applicables restent pleinement applicables.

En cas de produit défectueux, endommagé ou non conforme à la commande, le client doit contacter MonpetitMotif à :

en indiquant son numéro de commande et, si nécessaire, en joignant des photographies.

Toute réclamation peut être adressée à :

MonpetitMotif s'engage à examiner chaque demande avec attention et à proposer une solution conformément aux droits applicables.

Les données nécessaires au traitement des commandes sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur la boutique.

Le consommateur peut, après avoir effectué une réclamation préalable auprès de MonpetitMotif et sous réserve des conditions légales applicables, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Les coordonnées du médiateur compétent seront indiquées dès sa désignation.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.