Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : août 2026

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur la boutique en ligne MonpetitMotif.

En passant commande sur la boutique, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.

MonpetitMotif

Entrepreneur individuel

Nom et prénom : CORNELIS Charlotte 

SIREN : 918 257 197

Adresse : 3 Le pré 35660 LA CHAPELLE DE BRAIN 

E-mail : contact.monpetitmotif@gmail.com

Téléphone : 0762750683

MonpetitMotif propose à la vente des articles personnalisés et non personnalisés, notamment des articles textiles, objets personnalisés, broderies, flocages et coffrets cadeaux.

Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible.

Les photographies présentées sur la boutique sont destinées à illustrer les produits. De légères différences peuvent éventuellement apparaître entre les photographies et le produit final, notamment en raison des réglages d'écran, des matières ou de la fabrication artisanale.

Pour les produits personnalisés, le client est responsable des informations communiquées lors de sa commande, notamment des prénoms, textes, dates, motifs, couleurs, tailles ou autres éléments de personnalisation.

Le client doit vérifier attentivement les informations renseignées avant de valider sa commande.

Une erreur de personnalisation provenant des informations fournies par le client ne pourra pas être considérée comme une erreur de MonpetitMotif.

Les prix sont indiqués en euros.

Les prix applicables sont ceux affichés sur la boutique au moment de la validation de la commande.

Les frais de livraison, lorsqu'ils sont applicables, sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Le client sélectionne les produits qu'il souhaite commander et renseigne les informations nécessaires à la réalisation et à la livraison de sa commande.

Avant la validation définitive, le client peut vérifier le contenu de sa commande et corriger les éventuelles erreurs.

La validation de la commande implique l'acceptation des présentes CGV ainsi que l'obligation de paiement.

Une confirmation de commande est ensuite adressée au client par e-mail.

Le paiement est exigible au moment de la commande.

Les moyens de paiement proposés sont ceux indiqués sur la boutique au moment de la commande.

MonpetitMotif se réserve le droit de suspendre ou d'annuler une commande en cas de problème de paiement.

7. Fabrication et délais

Les produits personnalisés sont fabriqués après validation de la commande.

Le délai de préparation peut varier selon le produit, la quantité commandée et le volume de commandes en cours.

Le délai de livraison indiqué sur la boutique correspond au délai communiqué au client avant la validation de sa commande.

En cas de retard exceptionnel, le client sera informé dans les meilleurs délais.

Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.

Le client est responsable de l'exactitude des informations de livraison fournies.

En cas d'adresse incorrecte ou incomplète communiquée par le client entraînant une nouvelle expédition, des frais supplémentaires pourront être appliqués.

Les éventuels frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.

Conformément à la législation applicable, certains produits peuvent bénéficier du droit légal de rétractation de 14 jours.

Toutefois, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation.

Les modalités applicables aux retours et remboursements sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement de la boutique.

MonpetitMotif reste responsable des garanties légales applicables aux produits vendus.

Si un produit présente un défaut, est endommagé ou ne correspond pas à la commande, le client doit contacter MonpetitMotif à l'adresse contact.monpetitmotif@gmail.com, en indiquant son numéro de commande et, si nécessaire, en joignant des photographies du produit concerné.

Une solution sera proposée conformément aux garanties légales applicables.

MonpetitMotif ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation ou d'un entretien inadapté du produit par le client.

Les recommandations d'entretien éventuellement fournies avec les produits doivent être respectées.

Les données personnelles collectées lors d'une commande sont utilisées notamment pour traiter la commande, assurer son paiement, sa préparation et sa livraison.

Pour davantage d'informations concernant le traitement des données personnelles, le client peut consulter la Politique de confidentialité disponible sur la boutique.

Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter MonpetitMotif à :

En cas de litige non résolu après une réclamation préalable auprès de MonpetitMotif, le consommateur peut, sous réserve des conditions légales applicables, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève MonpetitMotif.

Les coordonnées du médiateur compétent seront indiquées sur la boutique et dans les documents contractuels concernés.

14. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français